Bureau communautaire du 7 novembre 2019

ZODEM Les Maladières – agrément cession terrain	Adhésion plateforme Ressources SIG Commune RUFFEY-LES-BEAUNE	Demandes financement contrat Cap 100 % Côte d’Or
ZA Les Gouteaux – cession de terrain au profit de M. CHAPUIS	Transformation postes apprentissage DRH	Groupement de cdes – recrutement appui technique pour l’élaboration et le suivi de téléphonie et Internet
Admission en non-valeur	Fonds de concours aux communes	Structures et prestations Petite Enfance et Enfance – calendrier 2020
Ecole des Beaux-Arts – renouvellement agrément Etablissements assurant une prépa à l’entrée dans les établissements sup de la création artistique	Modalités d’accès des usagers commerciaux aux circuits scolaires	renformcement du réseau d’eau potable – rue de Charodon – participation finanicière commune de MONTAGNY-LES-BEAUNE
Renouvellement conventions Рcollecte en d̩ch̬teries	Renouvellement contrat bipartite Рreprise de papiers collect̩s en apport volontaire	Festival M̫mes et Merveilles 2019 Рconvention de partenariat avec la Ville de BEAUNE

Documents joints