Urbanisme
Planification-Documents d’Urbanisme
Orientations et actions dans les champs de l’habitat, de l’environnement, du développement économique, des transports, de la transition climatique et énergétique.
Autorisations d’urbanisme – Instruction du droit des sols (ADS)
La Communauté d’Agglomération Beaune Cote et Sud a mis en place depuis le 1er juillet 2015 un service commun d’instruction des autorisations du droit des sols (ADS) : certificat d’urbanisme, déclaration préalable, permis de construire, permis d’aménager…
Foncier
La direction de l’urbanisme établit tous les actes fonciers nécessaires à la mise œuvre des politiques communautaires : acquisition, cessions, conventions d’occupation précaire, bornages contradictoires, baux, mises à disposition, autorisation d’occupation temporaire (AOT).
Classement UNESCO
Découvrez le rôle que joue la Communauté d’Agglomération Beaune Côte & Sud au climats du vignoble de Bourgogne, inscrit au patrimoine mondial.
Dépôt d’un dossier d’urbanisme en ligne
Déclarations préalables de travaux, certificats d’urbanisme, permis de construire, permis d’aménager, permis de démolir, vous pouvez désormais faire vos demandes en ligne.
Habitat
Programme local de l’Habitat (PLH) 2021-2026
Vous souhaitez plus de renseignements sur la politique locale en matière d’habitat, consulter le PLH et mieux comprendre les actions mises en place sous forme de questions-réponses, c’est par ici !
Améliorer mon logement, faire des travaux de rénovation énergétique
Vous être propriétaire d’une maison ou d’un logement en copropriété sur une commune de l’Agglomération et vous souhaitez être accompagné ou informé ?
Aider les jeunes à trouver un logement
Tu as trouvé un job, un apprentissage, un stage, une mission de volontariat, mais tu ne sais pas où dormir ? Inscris toi sur la plateforme 1 projet, 2 toits qui t’aidera à trouver ton futur logement.