Réunion du 26 mars 2018

Budget Primitif 2018 Compte Administratif 2017 Taux de fiscalité 2018
Accompagnement financier au fonctionnement des associations et organismes partenaires Autorisations de Programme et Crédits de paiement Création d’un budget annexe pour la ZA Les Gouteaux
Organisation des services MAD des biens et équipements au profil de la CABCS ZAC Porte de Beaune : Approbation du CCCT
PLH : Bilan annuel 2017 Engagement procédure révision PLH 2012-2018 Tarifs des prestations enfance
Tarifs des prestations petite enfance Tarifs des équipements sportifs Tarifs du conservatoire de musique et de danse
Tarifs de l’école des Beaux Arts Tarifs transports urbains et scolaires Tarifs des prestations pour les OM
Tarifs des prestations pour l’Assainissement Collectif Tarifs des prestations pour l’Assainissement Non-Collectif Tarifs des prestations pour l’Eau Potable
Dispositions modificatives dans l’intérêt communautaire des équipements sportifs Délégations données par le CC au Président et au Bureau Représentant de la Commune de Val-Mont au SIAEP d’Arnay-le-Duc
Valorisation des moyens accordés aux associations, collectivés et organismes par la CABCS en 2017 BP 2018 du Budget Annexe “ZA Les Gouteaux” Compte de gestion 2017
Affectation des résultats 2017 Avenant n°2 au contrat d’affermage assainissement Avenant n°1 au contrat d’affermage eau potable
Adhésion à la Société Publique Locale AER BFC

Documents joints