Le SCoT en vigueur
Engagé fin 2010, le SCoT des Agglomérations de Beaune et de Nuits-Saint-Georges a été approuvé par délibération du Comité Syndical du 12 février 2014 à l’unanimité. Délibération CS14.01
Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents constitutifs du SCoT. L’ensemble des documents d’urbanisme doivent être compatibles avec les documents règlementaires du SCoT (le DOO et les 2 cartographies).