Le SCoT en vigueur

Le Schéma de Cohérence Territoriale a été approuvé par le Comité syndical le 28 juin 2023.

Une version papier du SCoT est consultable :

• au siège du Syndicat mixte du SCoT et de la Communauté d’Agglomération Beaune Côte et Sud : 14 rue Philippe Trinquet à Beaune
• au siège de la Communauté de communes de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges : 3 rue Jean Moulin à Nuits-Saint-Georges

Le dossier est également téléchargeable ci-dessous, ainsi que sur le site national : www.geoportail-urbanisme.gouv.fr .

• La délibération d’approbation
• Le SCoT :
  • La page de garde et la liste des pièces
  • Le rapport de présentation – partie 1 – État Initial de l’Environnement
  • Le rapport de présentation – partie 2 – Diagnostic paysager et urbain
  • Le rapport de présentation – partie 3 – Diagnostic socioéconomique
  • Le rapport de présentation – partie 4 – Justification des choix et évaluation environnementale
  • Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
  • Le Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO)
  • Les cartes associées au DOO :
    • La carte préservation de la biodiversité et des fonctionnalités écologiques
    • La carte des orientations paysagères et patrimoniales
    • La carte préservation de la ressource en eau