La Communauté d’Agglomération
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Les 53 communes de la Communauté d’Agglomération Beaune Côte & Sud
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Délibérations et actes du Syndicat
Délibérations et actes du Syndicat
Comité Syndical du 06 juillet 2022
Liste des délibérations
Convocation
Diaporama de la séance
Délibération C 22 10 portant arrêt du bilan de la concertation et arrêt du projet de SCoT révisé
Annexe à la délibération :
Bilan de la concertation
Projet de SCoT arrêté
:
Le rapport de présentation – partie 1 – État Initial de l’Environnement
Le rapport de présentation – partie 2 – Diagnostic paysager et urbain
Le rapport de présentation – partie 3 – Diagnostic socioéconomique
Le rapport de présentation – partie 4 – Justification des choix et évaluation environnementale
Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
Le Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO)
Les cartes associées au DOO :
La carte préservation de la biodiversité et des fonctionnalités écologiques
La carte des orientations paysagères et patrimoniales
La carte préservation de la ressource en eau
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