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Accueil > Vos services > Le SCoT : Schéma de Cohérence Territoriale > Délibérations et actes du Syndicat

Délibérations et actes du Syndicat

Comité Syndical du 06 juillet 2022

  • Liste des délibérations
  • Convocation
  • Diaporama de la séance
  • Délibération C 22 10 portant arrêt du bilan de la concertation et arrêt du projet de SCoT révisé
  • Annexe à la délibération :
    • Bilan de la concertation
    • Projet de SCoT arrêté :
      • Le rapport de présentation – partie 1 – État Initial de l’Environnement
      • Le rapport de présentation – partie 2 – Diagnostic paysager et urbain
      • Le rapport de présentation – partie 3 – Diagnostic socioéconomique
      • Le rapport de présentation – partie 4 – Justification des choix et évaluation environnementale
      • Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
      • Le Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO)
      • Les cartes associées au DOO :
        • La carte préservation de la biodiversité et des fonctionnalités écologiques 
        • La carte des orientations paysagères et patrimoniales
        • La carte préservation de la ressource en eau
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Lire Aussi
  • Qu’est-ce-qu’un SCoT ?
  • Le Syndicat Mixte du SCoT des Agglomérations de Beaune, Nuits-Saint-Georges et Gevrey-Chambertin
  • Le SCoT en vigueur
  • La révision du SCoT
  • Contact SCoT
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  • Tri et collecte

  • Espace famille

  • Transports scolaires

Coordonnées et contacts

Maison de l'Intercommunalité
14, rue Philippe Trinquet
BP 40288
21208 BEAUNE CEDEX
Tél : 03.80.24.56.80

Mail : dgs@beaunecoteetsud.com

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Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 14h00 à 18h00

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