Délibérations et actes du Syndicat

Comité Syndical du 06 juillet 2022

• Liste des délibérations
• Convocation
• Diaporama de la séance
• Délibération C 22 10 portant arrêt du bilan de la concertation et arrêt du projet de SCoT révisé
• Annexe à la délibération :
  • Bilan de la concertation
  • Projet de SCoT arrêté :
    • Le rapport de présentation – partie 1 – État Initial de l’Environnement
    • Le rapport de présentation – partie 2 – Diagnostic paysager et urbain
    • Le rapport de présentation – partie 3 – Diagnostic socioéconomique
    • Le rapport de présentation – partie 4 – Justification des choix et évaluation environnementale
    • Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
    • Le Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO)
    • Les cartes associées au DOO :
      • La carte préservation de la biodiversité et des fonctionnalités écologiques 
      • La carte des orientations paysagères et patrimoniales
      • La carte préservation de la ressource en eau