Réunion du 25 Septembre

Convocation Contrat DSP Eau potable et annexes Contrat DSP eau potable
1. Garantie de première demande 2. Règlement Service 27.07.2017 3.1 Convention vente et achat d’eau SMEMAC 2014
3.2 Convention vente d’eau SM Chamboux 2014 3.3 CABCS-plaine de Nuits_convention vente d’eau 3.4 CABCS-Meuilley Chaux convention vente d’eau
4 Plan général du périmètre d’exploitation 5.1 Inventaire patrimoine 5.2 Inventaire compteurs
6 Indicateurs de suivi de contrat 7.1.1 CEP pluriannuel 7.1.2 CEP année 1
7.3 Formule de révision 7.4 Détail rubrique autres du cep 7.5 Plan Prévisonnel Renouvellement
8.1 Détail investissement BS1 8.2 Tableau amortissement investissements 9.1 Bordereau 1
9.2 Bordereau 2 complémentaire 9.3 Bordereau 3 complémentaire 10. BS1 Garanties souscrites
11. Convention Echange SIG 12. Synthèse des engagements
Rapport Développement Durable Annexe Rapport Développement durable 2016 Rapport d’activité Rapport d’activités 2016

Documents joints