Réunion du 22 Mars

LADOIX-SERRIGNY Demande DETR ZAC Porte de Beaune : Acquisition de terrain Ville de Beaune ZAC Porte de Beaune : Cession de terrain à la SARL V2G Paysages
ZAC des Cerisières : Cession de terrain à la fromagerie HESS ZAC des Cerisières : Cession de terrain à la SARL Herlès Conseil et Services ZAC des Cerisières : Travaux d’alimentation électrique
ZAC des Cerisières : Travaux d’alimentation gaz Relations contractuelles entre la Ville de Beaune et la CABCS Dérogation à la délib. fixant les tarifs de location des équipements sportifs
Avenant à la convention avec l’Eco-organisme EcoDDS Travaux d’eau et d’assainissement : Délégation MO à la Ville de Chagny ZAE En Mareau : Acquisition de terrains
ZAE En Mareau : Cession de terrain à la SCI Kerlann Avenant n°1 au groupement de cde pour le nettoyage des locaux Demande de subvention pour véloroute Beaune-Vignoles

Documents joints