Réunion du 20 Septembre 2018

|BU-18-043 Avenant au marché d’assurances pour l’intégration du CCAS de la Ville de BEAUNE |BU-18-044 Mise en place d’un groupement de commande pour la dératisation entre la Ville de Beaune et la CABCS|BU-18-045 Cession de la station de monte de MEURSANGES|BU-18-046 ZAC du Pré Fleury : Prorogation de l’offre de cession de terrain de la société Pierre-Yves COLIN-MOREY|BU-18-047 ZAC des Cerisières : Cession de terrrain au profit de la SAS ALLIANCE COMPACT|BU-18-048 ZAC des Cerisières : Modification de l’emprise foncière au profit de la SARL HERLES Conseil & Service|BU-18-049 ZAC des Cerisières : Modification de l’emprise foncière au profit de la SAS SICOF|BU-18-050 MZAC des Cerisières : Modification de l’emprise foncière au profit de la fromagerie HESS|BU-18-051 Fonds de concours Abribus pour les Communes de BEAUNE et VIGNOLES|BU-18-052 Mise à disposition de locaux de la Ville de BEAUNE au profit de la Communauté d’Aggglomération |BU-18-053 Ecole des Beaux-Arts : Mise en place d’un partenarait avec la Maison VEUVE AMBAL|BU-18-054 Renouvellement de la convention EcoMobilier|BU-18-055 Mise à enquête publique du zonage d’assainissement de Nantoux

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