Réunion du 18 décembre

|Approbation du contrat de ruralité|Délégations du Président|Palais des Congrés : Rapport d’activités 2016| |Engagement des dépenses d’investissement|Rapports de la CLECT|Budgets annexes pour 4 ZA| |Accompagnement financier au fonctionnement des associations et organismes paritaires|Charte GISSLER|Décisions modificatives pour 4 budgets| |Signature des contrats avec les Eco-Organismes|OPAC 71 : Désignation d’un représentant|Bailleurs sociaux : Signature des conventions d’Utilité Sociale| |Organisation des services : Transformation de postes|Mise en oeuvre du congé de solidarité famille|Action sociale : Modification de la participation aux séjours éducatifs| |Plan Annuel de Formation 2018|Extension du R.I.F.S.E.E.P à la filière technique|Retrait de la CA au SMSOCO| |Modification de l’indice plafond de la fonction publique|Approbation de la convention-cadre : Cité des vins des climats de Bourgogne|Modification des statuts du SCOT Beaune/Nuits-St-Georges| |Rapports annuels des syndicats et bilans d’activités des organismes|Approbation du contrat de ruralité|Approbation du contrat de ruralité (Annexe)| DSP Transports – Avenant n°2 au contrat KEOLIS

Documents joints