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Conseil Communautaire du 16 juillet 2020

CC_20_015 délégation du CC au Président CC_20_016 délégation du CC au bureau CC_20_017 composition des commissions
CC_20_018 indemnités des Elus CC_20_019 emploi collaborateur de cabinet CC_20_020 désignation syndicat mixte d’aménagement du bassin versant Dheune
CC_20_021 désignation SIRTOM CC_20_023 désignation SIVOS Chagny CC_20_024 désignation SIVU des Maranges
CC_20_025 désignation syndicat d’adduction d’eau Arnay CC_20_026 désignation syndicat des eaux basse Dheune CC_20_027 désignation syndicat du barrage de Chamboux
CC_20_028 désignation syndicat du bassin de l’Ouche CC_20_029 désignation SMEMAC CC_20_030 désignation SMET
CC_20_031 désignation SCOT CC_20_032 désignation SICECO
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