Délibérations 2014

Séance du 14 Avril 2014

14-1 Election du Président		14-2 Election des membres du Bureau		14-3 Principe de désignation des membres de la Commission d’Ouverture des Plis
14-4 Election des membres des commissions d’instruction

Séance du 28 Avril 2014

14-5 Délégations du Conseil au Président		14-6 Délégations du Conseil au Bureau		14-7 Indemnités Présidents Vice-Présidents et membres du Bureau délégués
14-8 Demande ouverture enquête parcellaire ZAC du Pré Fleury		14-9 Avenant 2 au Contrat Ambitions Cote d’or		14-10 Désignation Conseil établissement conservatoire
14-11 D̩signation Climats РUnesco		14-12 D̩signation Commission Admission Petite Enfance		14-14 D̩signation AG Pays Beaunois
14-15 Désigantion Comité départemental d’action pour logement des personnes défavorisées		14-16 Désignation Syndicat Mixte Aménagement région beaunoise		14-13 Désignation GIP eBourgogne
14-17 Désignation Agence Beaune Développement		14-18 Désignation CA BEAUNE Congrès		14-19 Désignation AG BEAUNE Congrès
14-27 Désignation Syndicat Mixte Aménagement Bassin Affluents Rive Gauche Dheune		14-28 Désignation Syndicat Bouzaize, Lauve Rhoin		14-29 Désignation Syndicat Mixte Traitement Déchets Ménagers et Assimilés Sud Ouest Cote d’Or
14-30 Désignation SIRTOM CHAGNY		14-31 Désignation SIVOS CHAGNY		14-32 Désignation SIVU des Maranges
14-33 Désignation Syndicat Mixte Barrage Chamboux		14-34 Désignation Syndicat Intercommunal Eaux Basse Dheune
14-20 Désignation Comité Direction OTI		14-21 Désignation Groupe Action Locale GAL		14-22 Désignation Mission Locale Rurale
14-23 Désignation Commission Locale de l’Eau SAGE Arroux Bourbince		14-24 Désignation Comité de Pilotage NATURA 2000		14-25 Désignation Conseil Surveillance Centre Hospitalier BEAUNE
14-26 Désignation Conseil Surveillance Centre Hospitalier CHAGNY		14-35 Désignation des membres de la Commission d’ouveture des Plis		14-36 Désignation des Représentants à la CIAH
14-37 Désignations dans les Conseils d’exploitation des régies dotées de la simple autonomie financière		14-38 Désignations des membres de la CAO		14-39 Rapport d’étape sur le projet de rénovation Saint Jacques
14-40 Droit à la formation des Elus		14-41 Projet pole Petite Enfance CHAGNY		14-42 Désignations au sein du Syndicat mixte SCOT
14-43 Désignations au sein du Syndicat du Meuzin et Affluents		14-44 Désignations au sein du Syndicat d’Aménagement de la Dheune		14-45 Désignations au sein du Syndicat des Eaux d’Arnay le Duc
14-46 Modifications des statuts du SMBOA et désignations représentants		14-47 Collaborateur de Cabinet		14-48 Désignation des représentants au sein de la CCSPL

Séance du 26 Mai 2014

14-49 Adoption du réglement intérieur du Conseil de Communauté		14-49 Annexe règlement intérieur		14-50 tarif d’entrée promotionnel MONTAGNY
14-51 Déclaration de projet ZAC du Pré Fleury		14-52 Compte de gestion de l’Exercice 2013		14-53 Affectation des résultats 2013
14-54 Modalités de mise en oeuvre réforme rythmes scolaires		14-55 Compte administratif 2013		14-56 versement fonds de concours Base nautique MAONTAGNY les BEAUNE

Séance du 30 Juin 2014

14-60 Contrat d’assurance des risques statutaires		14-57 Organisation des services évolution de postes		14-58 Organisation des services organes consultatifs
14-59 Organistion des services indemnités régisseurs avances et recettes		14-61 Facturation et recouvrement de la redevance Assainissement Collectif sur MELOISEY		14-62 Budget supplémentaire 2014
14-63 L5211		14-64 Modalités de répartition du FPRIC		14-65 Changement de plateforme de dématérialisation
14-66 Accompagnement financier des Associations et organismes partenaires		14-67 Désignations des représentants CIID		14-68 Indemnité de conseil au Comptable du Trésor
14-69 Groupement d’Intérêt Public Pole Bourgogne Vigne et Vin		14-70 Réglement d’intervention de la CA en matière d’aide aux projets Eco Quartiers		14-71 Avis sur le SRCE
14-72 Grille tarifaire Ecole BX ARTS		14-73 Grille tarifiare Conservatoire		14-80 Avenants aux contrats d’Eau potable et application pénalités
14-74 Rythmes scolaires tarifs péri et extra scolaires		14-75 Convention de partenariat France Telecom Orange THD		14-81 Evolution des subventions versées aux Syndicats de rivière pour 2014
14-76 Rapports annuels et Bilsn activités des services publics assainissement AEP déchets transports pour 2013		14-77 Tarifs presstations liées assainissement non collectif et pénalités		14-78 Convention cadre MAD réciproque des services municipaux et communautaires
14-79 Représentation de la CA dans conseils d’administration des collèges		14-82 Participation Journée transport public et semaine de mobilité		14-83 Retrait de la Communes communes Pays st seine du SMOMSOCO
14-84 Fixation différents tarifs pour service déchets		14-85 ZAC du Pré Fleury Modifications des Charges		14-86 Projet SRADDT
14-87 Evolution du périmètre de la Communauté d’agglomération		14-88 Organisation des temps extra scolaires Enfance CHAGNY		14-89 Voeu aux communes victimes de violents orages de grêle

Séance du 29 Septembre 2014

14-90 Prise en charge P101		14-91 Organisation des services Evolutions de postes		14-92 Organisation des services transfert d’un agent ID SPORTS et VACANCES
14-93 Décision modificative n°1		14-94 Rapport d’activités 2013		14-95 Remplacement d’un conseiller communautaire
14-96 Retrait de la CCI du SYMAB		14-97 Taxe sur les surfaces commerciales -TASCOM- modalités de fixation de taux		14-98 Motion pour alerter les pouvoirs publics sur la Baisse massive des dotations de l’Etat
14-99 Compte rendu des délégations données par le Conseil au Président		14-100 Mise en place de la médiation de l’eau
14-101 GIP Vigne et vien désigantion d’un représentant		14-102 Agrément et Subvention FranceAgrimer		14-103 Réglement Budgétaire et financier
14-104 Voeu relatif au déplacement d demi journée de réflesion des Enseignants		14-105 Frais d’adhésion dans les strucutures Petite enfance
14-106 Convention de gestion avec ST ROMAIN pour prestations extrascolaires		14-107 Tarif des amendes transports
14-108 Prestation de capture et mise en fourriere subvention SPA CHAGNY		14-109 Régie de recettes des transports urbains demande remise gracieuse suite à des vols		14-110 Avenant contrat DSP Assainissement convention de dépotage

Séance du 15 Décembre 2014

14-111 Elaboration contrat Ville BEAUNE échelle intercommunale		14-112 Compte rendu délégations données par le Conseil au Président		14-113 Modification des statuts Syndicat Mixte Bouzaize Lauve et Rhoin
14-114 Adoption des statuts Syndicat Intercommunal Eaux de la Basse Dheune		14-115 Bilan d’activités d’organismes extérieurs		14-116 Rapports annuels et bilans Activités Syndicats
14-117 Décision modificative n°2		14-118 Engagement des dépenses investissement avant vot budget 2015		14-119 PLH – Avenant à la convention du PIG avec différents patenaires
14-120 Convention avec SPA CHAGNY pour capture animaux		14-121 Candidature pays Beaunois au programme European Leader		14-122 Gestion Eau potable alimentation deux communes Syndicat Barrage Chamboux
14-123 Structure Multi Accueil La Cabotte Remise aux normes		14-124 Rapprochement Crèche Familiale et Multi Accueil Blanches Fleurs		14-125 Organisation des services Evolutions postes structure Enfance
14-126 Désignation dun représentant au Conseil de surveillance Hospices Civils de BEAUNE		14-127 Désignation du représentant de la CA au sein du CA du Lycée clos maire
14-128 Désignation du Représentant de la CA au sein du CA du Lycée Marey		14-129 Prestations péri sco délégation de gestion au profit de BAUBIGNY		14-130 Perspectives d évolution aérodrome BEAUNE Challanges
14-131 Attribution DSP Transports Publics Urbains		14-131 Annexe délib DSP Transports Rapport Président

Documents joints