Délibérations 2014

Séance du 14 Avril 2014

14-1 Election du Président 14-2 Election des membres du Bureau 14-3 Principe de désignation des membres de la Commission d’Ouverture des Plis
14-4 Election des membres des commissions d’instruction

Séance du 28 Avril 2014

14-5 Délégations du Conseil au Président 14-6 Délégations du Conseil au Bureau 14-7 Indemnités Présidents Vice-Présidents et membres du Bureau délégués
14-8 Demande ouverture enquête parcellaire ZAC du Pré Fleury 14-9 Avenant 2 au Contrat Ambitions Cote d’or 14-10 Désignation Conseil établissement conservatoire
14-11 D̩signation Climats РUnesco 14-12 D̩signation Commission Admission Petite Enfance 14-14 D̩signation AG Pays Beaunois
14-15 Désigantion Comité départemental d’action pour logement des personnes défavorisées 14-16 Désignation Syndicat Mixte Aménagement région beaunoise 14-13 Désignation GIP eBourgogne
14-17 Désignation Agence Beaune Développement 14-18 Désignation CA BEAUNE Congrès 14-19 Désignation AG BEAUNE Congrès
14-27 Désignation Syndicat Mixte Aménagement Bassin Affluents Rive Gauche Dheune 14-28 Désignation Syndicat Bouzaize, Lauve Rhoin 14-29 Désignation Syndicat Mixte Traitement Déchets Ménagers et Assimilés Sud Ouest Cote d’Or
14-30 Désignation SIRTOM CHAGNY 14-31 Désignation SIVOS CHAGNY 14-32 Désignation SIVU des Maranges
14-33 Désignation Syndicat Mixte Barrage Chamboux 14-34 Désignation Syndicat Intercommunal Eaux Basse Dheune
14-20 Désignation Comité Direction OTI 14-21 Désignation Groupe Action Locale GAL 14-22 Désignation Mission Locale Rurale
14-23 Désignation Commission Locale de l’Eau SAGE Arroux Bourbince 14-24 Désignation Comité de Pilotage NATURA 2000 14-25 Désignation Conseil Surveillance Centre Hospitalier BEAUNE
14-26 Désignation Conseil Surveillance Centre Hospitalier CHAGNY 14-35 Désignation des membres de la Commission d’ouveture des Plis 14-36 Désignation des Représentants à la CIAH
14-37 Désignations dans les Conseils d’exploitation des régies dotées de la simple autonomie financière 14-38 Désignations des membres de la CAO 14-39 Rapport d’étape sur le projet de rénovation Saint Jacques
14-40 Droit à la formation des Elus 14-41 Projet pole Petite Enfance CHAGNY 14-42 Désignations au sein du Syndicat mixte SCOT
14-43 Désignations au sein du Syndicat du Meuzin et Affluents 14-44 Désignations au sein du Syndicat d’Aménagement de la Dheune 14-45 Désignations au sein du Syndicat des Eaux d’Arnay le Duc
14-46 Modifications des statuts du SMBOA et désignations représentants 14-47 Collaborateur de Cabinet 14-48 Désignation des représentants au sein de la CCSPL

Séance du 26 Mai 2014

14-49 Adoption du réglement intérieur du Conseil de Communauté 14-49 Annexe règlement intérieur 14-50 tarif d’entrée promotionnel MONTAGNY
14-51 Déclaration de projet ZAC du Pré Fleury 14-52 Compte de gestion de l’Exercice 2013 14-53 Affectation des résultats 2013
14-54 Modalités de mise en oeuvre réforme rythmes scolaires 14-55 Compte administratif 2013 14-56 versement fonds de concours Base nautique MAONTAGNY les BEAUNE

Séance du 30 Juin 2014

14-60 Contrat d’assurance des risques statutaires 14-57 Organisation des services évolution de postes 14-58 Organisation des services organes consultatifs
14-59 Organistion des services indemnités régisseurs avances et recettes 14-61 Facturation et recouvrement de la redevance Assainissement Collectif sur MELOISEY 14-62 Budget supplémentaire 2014
14-63 L5211 14-64 Modalités de répartition du FPRIC 14-65 Changement de plateforme de dématérialisation
14-66 Accompagnement financier des Associations et organismes partenaires 14-67 Désignations des représentants CIID 14-68 Indemnité de conseil au Comptable du Trésor
14-69 Groupement d’Intérêt Public Pole Bourgogne Vigne et Vin 14-70 Réglement d’intervention de la CA en matière d’aide aux projets Eco Quartiers 14-71 Avis sur le SRCE
14-72 Grille tarifaire Ecole BX ARTS 14-73 Grille tarifiare Conservatoire 14-80 Avenants aux contrats d’Eau potable et application pénalités
14-74 Rythmes scolaires tarifs péri et extra scolaires 14-75 Convention de partenariat France Telecom Orange THD 14-81 Evolution des subventions versées aux Syndicats de rivière pour 2014
14-76 Rapports annuels et Bilsn activités des services publics assainissement AEP déchets transports pour 2013 14-77 Tarifs presstations liées assainissement non collectif et pénalités 14-78 Convention cadre MAD réciproque des services municipaux et communautaires
14-79 Représentation de la CA dans conseils d’administration des collèges 14-82 Participation Journée transport public et semaine de mobilité 14-83 Retrait de la Communes communes Pays st seine du SMOMSOCO
14-84 Fixation différents tarifs pour service déchets 14-85 ZAC du Pré Fleury Modifications des Charges 14-86 Projet SRADDT
14-87 Evolution du périmètre de la Communauté d’agglomération 14-88 Organisation des temps extra scolaires Enfance CHAGNY 14-89 Voeu aux communes victimes de violents orages de grêle

Séance du 29 Septembre 2014

14-90 Prise en charge P101 14-91 Organisation des services Evolutions de postes 14-92 Organisation des services transfert d’un agent ID SPORTS et VACANCES
14-93 Décision modificative n°1 14-94 Rapport d’activités 2013 14-95 Remplacement d’un conseiller communautaire
14-96 Retrait de la CCI du SYMAB 14-97 Taxe sur les surfaces commerciales -TASCOM- modalités de fixation de taux 14-98 Motion pour alerter les pouvoirs publics sur la Baisse massive des dotations de l’Etat
14-99 Compte rendu des délégations données par le Conseil au Président 14-100 Mise en place de la médiation de l’eau
14-101 GIP Vigne et vien désigantion d’un représentant 14-102 Agrément et Subvention FranceAgrimer 14-103 Réglement Budgétaire et financier
14-104 Voeu relatif au déplacement d demi journée de réflesion des Enseignants 14-105 Frais d’adhésion dans les strucutures Petite enfance
14-106 Convention de gestion avec ST ROMAIN pour prestations extrascolaires 14-107 Tarif des amendes transports
14-108 Prestation de capture et mise en fourriere subvention SPA CHAGNY 14-109 Régie de recettes des transports urbains demande remise gracieuse suite à des vols 14-110 Avenant contrat DSP Assainissement convention de dépotage

Séance du 15 Décembre 2014

14-111 Elaboration contrat Ville BEAUNE échelle intercommunale 14-112 Compte rendu délégations données par le Conseil au Président 14-113 Modification des statuts Syndicat Mixte Bouzaize Lauve et Rhoin
14-114 Adoption des statuts Syndicat Intercommunal Eaux de la Basse Dheune 14-115 Bilan d’activités d’organismes extérieurs 14-116 Rapports annuels et bilans Activités Syndicats
14-117 Décision modificative n°2 14-118 Engagement des dépenses investissement avant vot budget 2015 14-119 PLH – Avenant à la convention du PIG avec différents patenaires
14-120 Convention avec SPA CHAGNY pour capture animaux 14-121 Candidature pays Beaunois au programme European Leader 14-122 Gestion Eau potable alimentation deux communes Syndicat Barrage Chamboux
14-123 Structure Multi Accueil La Cabotte Remise aux normes 14-124 Rapprochement Crèche Familiale et Multi Accueil Blanches Fleurs 14-125 Organisation des services Evolutions postes structure Enfance
14-126 Désignation dun représentant au Conseil de surveillance Hospices Civils de BEAUNE 14-127 Désignation du représentant de la CA au sein du CA du Lycée clos maire
14-128 Désignation du Représentant de la CA au sein du CA du Lycée Marey 14-129 Prestations péri sco délégation de gestion au profit de BAUBIGNY 14-130 Perspectives d évolution aérodrome BEAUNE Challanges
14-131 Attribution DSP Transports Publics Urbains 14-131 Annexe délib DSP Transports Rapport Président

Documents joints