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Conseil Communautaire du 23 septembre 2019
Conseil Communautaire du 23 septembre 2019
CC_19_058 CR délégations Président Bureau du 4-05 au 16-08-2019
CC_19_059 Evolution tarifs dispositif ID Sportives
CC_19_060 Nouveaux barèmes PSU
CC_19_061 Résiliation DSP Multi accueil Chagny
CC_19_062 Fixation tarifs eau et assainissement
CC_19_063 TASCOM РModalit̩s fixation tx
CC_19_064 DM n°2
CC_19_065 Exonération professionnels TEOM
CC_19_066 Evolution PTRE – Mise en place SPEE
CC_19_067 Démission représentant syndicat de rivière
CC_19_068 Rapports annuels 2018 SIRTOM Chagny et SMET 71
CC_19_069 Conv partenariat avec Restos du Coeur – campagne de com relance tri papiers
CC_19_070 Révision du zonage assainissement communes Baubigny et La Rochepot
CC_19_071 Construction complexes sportifs Ladoix et Nolay
CC_19_072 Augmentation tx horaire conservatoire
CC_19_073 Création de postes
CC_19_074 Création de postes Service multi-accueil Chagny
CC_19_075 Evolutions de postes
CC_19_076 Revalorisation tx horaire médecins vacataires
Documents joints
CC_19_058 CR délégations Président Bureau du 4-05 au 16-08-2019
CC_19_059 Evolution tarifs dispositif ID Sportives
CC_19_060 Nouveaux barèmes PSU
CC_19_061 Résiliation DSP Multi accueil Chagny
CC_19_062 Fixation tarifs eau et assainissement
CC_19_063 TASCOM РModalit̩s fixation tx
CC_19_064 DM n°2
CC_19_065 Exonération professionnels TEOM
CC_19_066 Evolution PTRE – Mise en place SPEE
CC_19_067 Démission représentant syndicat de rivière
CC_19_068 Rapports annuels 2018 SIRTOM Chagny et SMET 71
CC_19_069 Conv partenariat avec Restos du Coeur – campagne de com relance tri papiers
CC_19_070 Révision du zonage assainissement communes Baubigny et La Rochepot
CC_19_071 Construction complexes sportifs Ladoix et Nolay
CC_19_072 Augmentation tx horaire conservatoire
CC_19_073 Création de postes
CC_19_074 Création de postes Service multi-accueil Chagny
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