MONTAGNY LES BEAUNE

Par délibération du 12 décembre 2013, le Bureau de la Communauté d’Agglomération BEAUNE, Côte et Sud a approuvé le zonage d’assainissement de la Commune de MONTAGNY LES BEAUNE. Le zonage d’assainissement de la Commune de MONTAGNY LES BEAUNE peut être consulté au siège de la Communauté d’Agglomération ainsi qu’à la Mairie de MONTAGNY LES BEAUNE aux jours et heures habituels d’ouverture au public. approbation zonage dossier enquête publique MONTAGNY LES BEAUNE plan réseau assainissement MONTAGNY LES BEAUNE carte zonage MONTAGNY LES BEAUNE réglement assainissement collectif MONTAGNY LES BEAUNE

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