IVRY en MONTAGNE

Par délibération du 13 mars 2014, le Bureau de la Communauté d’Agglomération BEAUNE, Côte et Sud a approuvé le zonage d’assainissement de la Commune d’IVRY EN MONTAGNE. Le zonage d’assainissement de la Commune d’IVRY EN MONTAGNE peut être consulté au siège de la Communauté d’Agglomération ainsi qu’à la Mairie d’IVRY EN MONTAGNE aux jours et heures habituels d’ouverture au public. approbation du zonage dosier d’enquête publique filière autonome A3 Carte des sols A4 Réseau pluvial A5 Scénario 2 A6 Carte de zonage d’assainissement A7 Rapprt du Commissaire Enquêteur Conclusion du Commissaire Enquêteur

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