Bureau communautaire du 7 novembre 2019

ZODEM Les Maladières – agrément cession terrain Adhésion plateforme Ressources SIG Commune RUFFEY-LES-BEAUNE Demandes financement contrat Cap 100 % Côte d’Or
ZA Les Gouteaux – cession de terrain au profit de M. CHAPUIS Transformation postes apprentissage DRH Groupement de cdes – recrutement appui technique pour l’élaboration et le suivi de téléphonie et Internet
Admission en non-valeur Fonds de concours aux communes Structures et prestations Petite Enfance et Enfance – calendrier 2020
Ecole des Beaux-Arts – renouvellement agrément Etablissements assurant une prépa à l’entrée dans les établissements sup de la création artistique Modalités d’accès des usagers commerciaux aux circuits scolaires renformcement du réseau d’eau potable – rue de Charodon – participation finanicière commune de MONTAGNY-LES-BEAUNE
Renouvellement conventions Рcollecte en d̩ch̬teries Renouvellement contrat bipartite Рreprise de papiers collect̩s en apport volontaire Festival M̫mes et Merveilles 2019 Рconvention de partenariat avec la Ville de BEAUNE

Documents joints