Bureau communautaire du 12 décembre 2019

BU_19_077 dde renouvellement classemant commune SANTENAY en Commune touristique BU_19_078 Convention SICECO CEE BU_19_079 entretien et maintenance chauffage “accueil Petite Enfance Blanche Fleurs”
BU_19_080 programme 2020-2021 animation sites Natura 2000 BU_19_081 extension circuit scolaire sur la Commune de LADOIX-SERRIGNY Рparticipation de la Commune BU_19_082 Avenant 1 convention partenariat mutualisation mat̩riel escalade au Forum des Sports
BU_19_083 PLH – dde subvention réhabilitation 4 logements communaux conventionnés commune de SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE BU_19_084 PLH-Fonds de portage foncier – cession foncière à la Commune de SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE BU_19_085 Mise à disposition terrains pour gestion périmètres protection captages d’eau potable
BU_19_086 Module d’instruction ADS – Mise à disposition par la Ville de BEAUNE BU_19_087 Mise à disposition individuelle BU_19_088 Mise à disposition individuelle

Documents joints