Réunion du 9 Octobre 2014

BU-14-36 Avis sur l’élaboration du PLU de MAVILLY MANDELOT		BU-14-37 FONDS de concours CORCELLES les ARTS		BU-14-38 Fonds de soutien DEZIZE les MARANGES
BU-14-39 Acquisition foncière Terrain d’implantation du Pôle Multi Accueil CHAGNY		BU-14-40 Admission en non valeur		BU-14-41 Conventions de MAD de locaux municipaux à la Communauté d’Agglomération
BU-14-42 Conventions d’entretien des locaux communautaires par les communes sieges		BU-14-43 Convention avec Ville de BEAUNE réfection chaussée route de Pommard		BU-14-44 Annexe CSD KRITER BEAUNE
BU-14-44 Annexe CSD TRESCH CLERGET		BU-14-44 Modifications CSD avec TRESCH CLERGET VIGNOLES et KRITER BEAUNE		BU-14-45 AVAP versement de fonds de concours aux communes
BU-14-46 Participation financière de TAILLY renforcement reseau eau potable rue de la Boutiere		BU-14-47 Organisation des services – ajustement des mises à disposition		BU-14-48 Convention de partenariat avec l’association Au delà du Bleu

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