La Communauté d’Agglomération
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Réunion du 6 Décembre 2018
Réunion du 6 Décembre 2018
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BU-18-069 Avis DETR Commune de SANTOSSE
BU-18-070 Conditions de retrait du SMSOCO
BU-18-071 Subvention équipement sportif de la CABCS
BU-18-072 Groupement de Commande Fourniturre de Bureau et papier
BU-18-073 Groupement de commande quincaillerie peinture plomberie
BU-18-074 ZAC Porte de Beaune Dispositions complémentaires V2G Payasages
BU-18-075 ZAC Pré Fleury : cession au profit de la SARL Domaines et Châteaux de Bourgogne Réunis
BU-18-076 ZAC Cerisières Cession budget assainissement affermage
BU-18-077 ZAE En Mareau : Acquisition de terrain
BU-18-078 ZAE En Mareau : Cession de terrain EURL Garage Sainte Marie
BU-18-079 Animnation des sites NATURA 2000 : Programme d’action 2019
BU-18-080 Modalités d’accès des usagers commerciaux aux circuits scolaires
BU-18-081 Mise à disposition de personnel au profit du SCOT
Documents joints
Convocation au Bureau
BU-18-069 Avis DETR Commune de SANTOSSE
BU-18-070 Conditions de retrait du SMSOCO
BU-18-071 Subvention équipement sportif de la CABCS
BU-18-072 Groupement de Commande Fourniturre de Bureau et papier
BU-18-073 Groupement de commande quincaillerie peinture plomberie
BU-18-074 ZAC Porte de Beaune Dispositions complémentaires V2G Payasages
BU-18-075 ZAC Pré Fleury : cession au profit de la SARL Domaines et Châteaux de Bourgogne Réunis
BU-18-076 ZAC Cerisières Cession budget assainissement affermage
BU-18-077 ZAE En Mareau : Acquisition de terrain
BU-18-078 ZAE En Mareau : Cession de terrain EURL Garage Sainte Marie
BU-18-079 Animnation des sites NATURA 2000 : Programme d’action 2019
BU-18-080 Modalités d’accès des usagers commerciaux aux circuits scolaires
BU-18-081 Mise à disposition de personnel au profit du SCOT
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