Réunion du 13 Avril 2017

BU-17-287 Fonds de soutien aux communes CORGENGOUX et CHEVIGNY BU-17-288 PLH. Modification attribution subvention logement communal AUBIGNY BU-17-289 Mise à dispo réciproque terrains BEAUNE et CA
BU-17-290 groupement de commandes pour la fourniture de chèques cadeaux BU-17-291 Ecole des Beaux Arts : convention de partenariat avec les Musées de la Ville de BEAUNE BU-17-292 Avenant Convention MAD locaux au profit de la CA
BU-17-293 Voeu de soutien au projet Vintage BEL AIR BU-17-294 Avenants pour la prolongation contrats ECO ORGANISMES et ECOFOLIO BU-17-295 adhésion charte qualité réseaux eau potable AGE
BU-17-295 annexe Charte_qualite_eau_potable_2016 BU-17-296 Facturation et recouvrement redevance asst collectif CHANGE BU-17-297 Avenant à convention MAD locaux SAVIGNY les BEAUNE au profit de la CA

Documents joints