MONTHELIE

Par délibération du 9 novembre 2017, le Bureau Communautaire a approuvé le zonage d’assainissement de la commune de MONTHELIE. Le zonage d’assainissement peut-être consulté au siège de la Communauté d’Agglomération BEAUNE, Côte et Sud et en mairie de MONTHELIE.
ZONAGE et DOSSIER Rapport du commissaire enquêteur

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