SAINTE MARIE LA BLANCHE

Par délibération du 15 septembre 2016, le Bureau de la Communauté d’Agglomération BEAUNE, Côte et Sud a approuvé le zonage d’assainissement de la commune de SAINTE MARIE LA BLANCHE. Le zonage d’assainissement de la commune de SAINTE MARIE LA BLANCHE peut être consulté au siège de la Communauté d’Agglomération BEAUNE, Côte et Sud ainsi qu’à la mairie de SAINTE MARIE LA BLANCHE.

Dossier d’enquête publique SAINTE MARIE LA BLANCHE		Annexe 1 – situation		Annexe 2 – PLU
Annexe 3 Рpr̩l̩vements rivi̬res		Annexe 4 Рzones inondables		Annexe 5 Рliste des activit̩s
Annexe 6 – plan réseau		Annexe 7 – station d’épuration		Annexe 8a – fiche autonome
Annexe 8b Рliste des fili̬res agr̩̩es		Annexe 9 Рsols		Annexe 10 Рzonage
Annexe 11 Рr̩glement AC

Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur

Documents joints