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Conseil Communautaire du 16 décembre 2019
Conseil Communautaire du 16 décembre 2019
CC_19_077 arrêt programme PLH
CC_19_077 Annexe 1 PLH diagnostic
CC_19_077 Annexe 2 PLH diagnostic
CC_19_077 Annexe 3 PLH Diagnostic
CC_19_078 approbation programme périscolaire SAVIGNY
CC_19_079 CLECT – rapport d’information
CC_19_080 DM n° 3
CC_19_081 charte GISSLER
CC_19_082 engagement dépenses investissement avant vote BP 2020
CC_19_083 rapport d’activité 2018 Palais des Congrès
CC_19_084 gestion des effectifs – création de postes
CC_19_085 gestion des effectifs – évolution tx d’emploi
CC_19_086 Service Petite Enfance – nomination stagiaire
CC_19_087 suppression de poste
CC_19_088 Service Petite Enfance – transformation de poste
CC_19_089 installation d’un nouveau conseiller communautaire
CC_19_090 CR délégations Président Bureau 17-08 au 10-11-2019
CC_19_091 désignation 3 représentants COPIL Atelier des Territoires
CC_19_092 approbation contrat CAP 100% Côte d’Or
CC_19_093 Corcelles Ebaty Mimande réseaux assainissement – station épuration – réseaux eau potable
CC_19_094 choix mode de gestion baignade et Etangs d’Or
Documents joints
CC_19_077 arrêt programme PLH
CC_19_077 Annexe 1 PLH diagnostic
CC_19_077 Annexe 2 PLH diagnostic
CC_19_077 Annexe 3 PLH Diagnostic
CC_19_078 approbation programme périscolaire SAVIGNY
CC_19_079 CLECT – rapport d’information
CC_19_080 DM n° 3
CC_19_081 charte GISSLER
CC_19_082 engagement dépenses investissement avant vote BP 2020
CC_19_083 rapport d’activité 2018 Palais des Congrès
CC_19_084 gestion des effectifs – création de postes
CC_19_085 gestion des effectifs – évolution tx d’emploi
CC_19_086 Service Petite Enfance – nomination stagiaire
CC_19_087 suppression de poste
CC_19_088 Service Petite Enfance – transformation de poste
CC_19_089 installation d’un nouveau conseiller communautaire
CC_19_090 CR délégations Président Bureau 17-08 au 10-11-2019
CC_19_091 désignation 3 représentants COPIL Atelier des Territoires
CC_19_092 approbation contrat CAP 100% Côte d’Or
CC_19_093 Corcelles Ebaty Mimande réseaux assainissement – station épuration – réseaux eau potable
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