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Bureau communautaire du 7 novembre 2019
Bureau communautaire du 7 novembre 2019
ZODEM Les Maladières – agrément cession terrain
Adhésion plateforme Ressources SIG Commune RUFFEY-LES-BEAUNE
Demandes financement contrat Cap 100 % Côte d’Or
ZA Les Gouteaux – cession de terrain au profit de M. CHAPUIS
Transformation postes apprentissage DRH
Groupement de cdes – recrutement appui technique pour l’élaboration et le suivi de téléphonie et Internet
Admission en non-valeur
Fonds de concours aux communes
Structures et prestations Petite Enfance et Enfance – calendrier 2020
Ecole des Beaux-Arts – renouvellement agrément Etablissements assurant une prépa à l’entrée dans les établissements sup de la création artistique
Modalités d’accès des usagers commerciaux aux circuits scolaires
renformcement du réseau d’eau potable – rue de Charodon – participation finanicière commune de MONTAGNY-LES-BEAUNE
Renouvellement conventions – collecte en déchèteries
Renouvellement contrat bipartite – reprise de papiers collectés en apport volontaire
Festival Mômes et Merveilles 2019 – convention de partenariat avec la Ville de BEAUNE
Documents joints
ZODEM Les Maladières – agrément cession terrain
Adhésion plateforme Ressources SIG Commune RUFFEY-LES-BEAUNE
Demandes financement contrat Cap 100 % Côte d’Or
ZA Les Gouteaux – cession de terrain au profit de M. CHAPUIS
Transformation postes apprentissage DRH
Groupement de cdes – recrutement appui technique pour l’élaboration et le suivi de téléphonie et Internet
Admission en non-valeur
Fonds de concours aux communes
Structures et prestations Petite Enfance et Enfance – calendrier 2020
Ecole des Beaux-Arts – renouvellement agrément Etablissements assurant une prépa à l’entrée dans les établissements sup de la création artistique
Modalités d’accès des usagers commerciaux aux circuits scolaires
renformcement du réseau d’eau potable – rue de Charodon – participation finanicière commune de MONTAGNY-LES-BEAUNE
Renouvellement conventions – collecte en déchèteries
Renouvellement contrat bipartite – reprise de papiers collectés en apport volontaire
Festival Mômes et Merveilles 2019 – convention de partenariat avec la Ville de BEAUNE
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