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Bureau communautaire du 19 septembre 2019
Bureau communautaire du 19 septembre 2019
BU_19_048 Fonds de ccrs aux communes
BU_19_049 Fonds de ccrs aménagement pts d’arrêt
BU_19_050 Dérogation délib fixant tarifs locations équipements sportifs
BU_19_051 Relations contractuelles com agglo et Lycées publics beaunois et Lycées St Coeur
BU_19_052 Changement dénomination centre sportif St Nicolas à Meursault
BU_19_053 ZAE En Mareau – acquisition de terrains
BU_19_054 ZAE En Mareau – cession terrain SCI Kerlann
BU_19_055 ZAE Cerisières – cession de terrain à SAS Nord Laser Tube
BU_19_056 PLH dde subv résidence senior et eco-lotissement Ruffey-les-Beaune
BU_19_057 Ecole Beaux-Arts – conv partenariat avec ateliers du cinéma
BU_19_058 Groupement cdes achat mobiliers
BU_19_059 reprise procédures instauration périmètres protection captage Monthelie et Molinot
Documents joints
BU_19_048 Fonds de ccrs aux communes
BU_19_049 Fonds de ccrs aménagement pts d’arrêt
BU_19_050 Dérogation délib fixant tarifs locations équipements sportifs
BU_19_051 Relations contractuelles com agglo et Lycées publics beaunois et Lycées St Coeur
BU_19_052 Changement dénomination centre sportif St Nicolas à Meursault
BU_19_053 ZAE En Mareau – acquisition de terrains
BU_19_054 ZAE En Mareau – cession terrain SCI Kerlann
BU_19_055 ZAE Cerisières – cession de terrain à SAS Nord Laser Tube
BU_19_056 PLH dde subv résidence senior et eco-lotissement Ruffey-les-Beaune
BU_19_057 Ecole Beaux-Arts – conv partenariat avec ateliers du cinéma
BU_19_058 Groupement cdes achat mobiliers
BU_19_059 reprise procédures instauration périmètres protection captage Monthelie et Molinot
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