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Bureau communautaire du 12 décembre 2019
Bureau communautaire du 12 décembre 2019
BU_19_077 dde renouvellement classemant commune SANTENAY en Commune touristique
BU_19_078 Convention SICECO CEE
BU_19_079 entretien et maintenance chauffage « accueil Petite Enfance Blanche Fleurs »
BU_19_080 programme 2020-2021 animation sites Natura 2000
BU_19_081 extension circuit scolaire sur la Commune de LADOIX-SERRIGNY – participation de la Commune
BU_19_082 Avenant 1 convention partenariat mutualisation matériel escalade au Forum des Sports
BU_19_083 PLH Рdde subvention r̩habilitation 4 logements communaux conventionn̩s commune de SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE
BU_19_084 PLH-Fonds de portage foncier – cession foncière à la Commune de SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE
BU_19_085 Mise à disposition terrains pour gestion périmètres protection captages d’eau potable
BU_19_086 Module d’instruction ADS – Mise à disposition par la Ville de BEAUNE
BU_19_087 Mise à disposition individuelle
BU_19_088 Mise à disposition individuelle
Documents joints
BU_19_077 dde renouvellement classemant commune SANTENAY en Commune touristique
BU_19_078 Convention SICECO CEE
BU_19_079 entretien et maintenance chauffage « accueil Petite Enfance Blanche Fleurs »
BU_19_080 programme 2020-2021 animation sites Natura 2000
BU_19_081 extension circuit scolaire sur la Commune de LADOIX-SERRIGNY – participation de la Commune
BU_19_082 Avenant 1 convention partenariat mutualisation matériel escalade au Forum des Sports
BU_19_083 PLH Рdde subvention r̩habilitation 4 logements communaux conventionn̩s commune de SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE
BU_19_084 PLH-Fonds de portage foncier – cession foncière à la Commune de SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE
BU_19_085 Mise à disposition terrains pour gestion périmètres protection captages d’eau potable
BU_19_086 Module d’instruction ADS – Mise à disposition par la Ville de BEAUNE
BU_19_087 Mise à disposition individuelle
BU_19_088 Mise à disposition individuelle
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